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I. IDENTIFICATION
1.1. Titulaire du site
Docteur Elisabeth LABOISSE – Chirurgien-dentiste
3 rue Saint-Germain 91620 NOZAY
Tél. : 01 69 63 33 67
Courriel : drlaboisse@orange.fr
Numéro d’inscription au tableau de l’Ordre : 91-3781
Praticien membre d’une association de gestion agréée (AGA)
1.2. Hébergeur du site
Hébergement O2SWITCH – Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France – N° : 04 44 44 60 40
1.3. Nom de domaine
Le nom de domaine est déposé chez DRI Siège social 28 Rue de Villeneuve Local B11 – Espace Villeneuve 72650 Saint Saturnin Tel : +33 (0)2 90 92 05 50
1.4. Créateur du site
Dynamique Dentaire – 73 rue du Château – 92100 Boulogne-Billancourt
www.dynamiquedentaire.com
1.5. Objet du site
Le contenu de ce site vise à informer un large public et à pour objectif de servir la relation entre les patients (ou visiteurs de ce site) et les chirurgiens-dentistes et non de substituer à cette relation. Il est mis à disposition gratuitement.
II. PROPRIETE INTELLECTUELLE
2.1. Titulaire
Le Site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent (notamment, le design, les textes, l’arborescence, les logos, les vidéos, les photographies, les illustrations, les représentations graphiques, etc.) sont la propriété exclusive du Docteur Elisabeth LABOISSE ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
2.2. Sanctions
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, dans un but non commercial ; toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
La violation des droits de Docteur Elisabeth LABOISSE expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit de marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
2.3. Liens hypertextes
Tous les sites avec un lien hypertexte pointant vers ce site ne sont pas sous le contrôle du Docteur Elisabeth LABOISSE et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité concernant l’accès et le contenu à ces sites.
2.4. Financement du site
Ce site a été financé dans son intégralité par le Docteur Elisabeth Laboisse sans qu’aucun financement extérieur n’intervienne. Ce site n’accepte aucune publicité.
III. RESPONSABILITE
3.1. Informations diffusées sur le site
Le site a été réalisé selon la charte ordinale applicable aux sites internet professionnels des chirurgiens-dentistes.
Le Docteur Elisabeth Laboisse est responsable des informations mises en ligne. Elle s’engage à veiller à ce que l’information médicale divulguée sur le site soit scientifiquement exacte, exhaustive, actualisée, fiable, pertinente, licite, intelligible et validée.
IV. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Le Docteur Elisabeth Laboisse se veut la plus transparente possible envers ses visiteurs quant à la politique de vie privée ainsi qu’à l’usage des informations de navigation.
4.1. Nature des données à caractère personnel
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4.2. Destinataire(s) des données à caractère personnel
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V. MODIFICATIONS DES MENTIONS
Le Docteur Elisabeth Laboisse informe les internautes consultant ce site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment.